Conseil Municipal du 13 juin 2016




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-94RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-90SCOLAIRE : école Marxenhouse et Bildstoeckel - constitution d'un groupement de commandes / école les Pins - ouverture d'un accueil périscolaire - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-92RAPPORT D'ACTIVITE 2015 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-93RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-80COMPTE DE GESTION 2015 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-81COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-78VOIE DE LIAISON SUD : échange de terrains avec le Centre Hospitalier de Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-79ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot à bâtir n°13 - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-77EVOLUTION INTERCOMMUNALE : avis sur le projet de périmètre et caractéristiques de la future communauté d'agglomération - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-87AIRES DE JEUX - AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (AD'AP) DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) : approbation - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-88ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT de HAGUENAU (AKERIHA) : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT et le Challenge Pédagogique de Karting Electrique - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-89SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2015) - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-91BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-82ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue des Carrières - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-83MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE : chemin du Moulin Neuf - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-84FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : fermeture définitive de sentiers du Club Vosgien Haguenau-Lembach - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-85SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire (exercice 2015) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-86SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : acquisition d'actions par la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-75CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-76CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2016 - Délibération - (sans annexe)