Conseil Municipal du 13 juin 2016
DELIBERATIONS
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-94 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-90 | SCOLAIRE : école Marxenhouse et Bildstoeckel - constitution d'un groupement de commandes / école les Pins - ouverture d'un accueil périscolaire - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-92 | RAPPORT D'ACTIVITE 2015 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-93 | RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-80 | COMPTE DE GESTION 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-81 | COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-78 | VOIE DE LIAISON SUD : échange de terrains avec le Centre Hospitalier de Haguenau - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-79 | ECO-QUARTIER THUROT : cession du lot à bâtir n°13 - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-77 | EVOLUTION INTERCOMMUNALE : avis sur le projet de périmètre et caractéristiques de la future communauté d'agglomération - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-87 | AIRES DE JEUX - AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (AD'AP) DES INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) : approbation - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-88 | ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT de HAGUENAU (AKERIHA) : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT et le Challenge Pédagogique de Karting Electrique - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-89 | SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2015) - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-91 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-82 | ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue des Carrières - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-83 | MISE EN PLACE D'UNE SERVITUDE : chemin du Moulin Neuf - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-84 | FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : fermeture définitive de sentiers du Club Vosgien Haguenau-Lembach - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-85 | SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire (exercice 2015) - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-86 | SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : acquisition d'actions par la Ville de Haguenau - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-75 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-76 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2016 - Délibération - (sans annexe) |